Québec : La médiation citoyenne fête ses 15 ans à Arthabaska et L’Érable.


La médiation citoyenne fête ses 15 ans

« Engagé depuis près de 40 ans dans le domaine de la justice réparatrice et de la gestion des conflits, Équijustice Arthabaska/Érable lançait son service de médiation citoyenne le 14 février 2005. Depuis 15 ans déjà, le service est disponible à toute la population des MRC d’Arthabaska et de L’Érable.
Équijustice est très fier de pouvoir compter sur une équipe de médiateurs formée et dévouée dans le but d’accompagner toute personne concernée dans une démarche de médiation. L’intervention d’un tiers impartial peut permettre à chacun de s’exprimer, d’être entendu et de trouver des outils pour mieux composer avec la situation.

Quelques statistiques

À ce jour, ce sont 1050 demandes qui ont été répondues par l’équipe de médiateurs. Ce sont 34 médiateurs, qui ont donné de leur temps afin d’accompagner les gens dans la gestion de leurs difficultés. Présentement, l’organisme peut compter sur une équipe de 15 médiateurs.
Ce sont 1806 personnes qui ont bénéficié d’accompagnement, d’écoute et de soutien de la part des médiateurs via le service de médiation citoyenne.
Gratuit et confidentiel, le service est accessible à tous. Les citoyens désireux d’échanger dans une démarche encadrée par des professionnels peuvent contacter un médiateur d’Équijustice Arthabaska/Érable au 819 752-3551. (Extrait de lanouvelle.net du 14/02/2020)

En savoir plus sur https://www.lanouvelle.net/2020/02/14/la-mediation-citoyenne-fete-ses-15-ans/?RelatedContentIds=Article-BB10fILg

Belgique : la médiation communale à la recherche du modèle idéal en Wallonie


Le Soir Plus

En Wallonie, seules les communes de Charleroi et de Courcelles ont des médiateurs locaux. Une vingtaine d’autres confient le traitement des plaintes de seconde ligne au médiateur wallon.

En Wallonie, c’est en 1993 que la médiation communale fait son apparition. Sur le modèle d’Anvers dans le nord du pays, la ville de Charleroi installe un « ombudsman ». Mission : améliorer le fonctionnement de l’administration et le service public au travers du traitement de réclamations de seconde ligne, quand les départements de la ville, du CPAS, de la police, des pompiers ou des régies locales n’ont pas répondu aux attentes. Le médiateur communal s’impose ainsi comme le « service après-vente » de sa ville : instance de recours, il intervient à la demande d’usagers – personnes physiques ou morales – dont les démarches n’ont pas abouti. Il peut aussi émettre des recommandations pour éviter la répétition de dysfonctionnements. (Extrait de lesoir.be du 31/01/2020)

En savoir plus sur https://plus.lesoir.be/276781/article/2020-01-31/wallonie-la-mediation-communale-la-recherche-du-modele-ideal

TRIBUNAL DE CHALON-SUR-SAONE : La question de la médiation dans les affaires de voisinage


Il faut que tout le monde y mette du sien », résume une dame qui a écouté la présentation. Ce jeudi 12 décembre, au palais de justice, Clara Verger, magistrate en charge de la 1ère chambre civile au tribunal de Chalon et Véronique Pilière, médiatrice, reçoivent des gens opposés par un contentieux, pour des questions de voisinage ou de successions, et leur expliquent comment il est possible de sortir de l’impasse « par le haut », en trouvant ensemble une issue

Il ne manque pas de sel de constater comment des mesures encouragées (et bientôt imposées, dans certains cas) pour désengorger les tribunaux qui croulent sous les contentieux, ouvrent sur un espace de parole. Une fois n’est pas coutume, il faut savoir l’apprécier à sa valeur. Maître Hopgood, avocat également formé à la médiation, le salue : « La justice n’a plus le temps d’écouter. En médiation, les gens sont rassemblés et peuvent se parler. On commence par trouver un accord sur le fait qu’on est en désaccord et ensuite on travaille à dénouer, à débloquer ce qui est figé. »

Un mode de résolution des conflits

« Pour le moment, le juge ne peut pas l’imposer, explique Clara Verger, sauf pour les successions où une démarche amiable préalable est une étape obligatoire. Mais la loi de réforme de la justice a prévu qu’elle devra également être mise en œuvre pour les conflits de voisinage, on va vers une certaine injonction. Il est important que cette approche pénètre les esprits mais ce mode de résolution des conflits n’est pas encore très accepté dans notre culture judiciaire. » Dans notre culture tout court, a-t-on envie d’ajouter, c’est le constat que faisaient également Robert Cario et Philippe Pottier au sujet de la justice restaurative (1).

Si ça échoue, « on audience rapidement »

 « Le recours à la médiation n’est pas une voie de garage, c’est essayer d’avoir une décision satisfaisante à la construction de laquelle on aura participé activement. C’est une mesure courte et si elle ne marche pas, on l’audience rapidement. » Le rôle de l’avocat est très important : s’il coince, lui aussi, la mesure n’a aucune chance de voir le jour. Véronique Pilière fut avocate, elle s’est formée il y a dix ans, bien avant que le vent ne souffle en cette direction. Elle fait partie de la CNPM, la Chambre nationale des praticiens de la médiation. Il existe une autre chambre, celle des notaires médiateurs. (2)

Souplesse et confidentialité

Véronique Pilière est venue de Mâcon au TGI de Chalon pour dispenser l’information générale à plusieurs personnes dont les dossiers furent retenus par la juge Verger, laquelle se contente d’introduire très rapidement puis laisse les choses se dérouler sans elle, « c’est un temps extra-judiciaire ». Sur l’un des dossiers, un post-it : « Madame X ne viendra pas. Impossible de transiger. » Bon. Pour les autres, avocats et clients, ou parties sans avocats, sont à l’heure. La médiation permet tant de souplesse dans la résolution du litige : « A partir du moment où rien n’est contraire à l’ordre public, vous pouvez tout imaginer. » Tous se déroule dans le secret d’un bureau aux portes fermées, avec un accord de confidentialité.

Ni juge, ni arbitre, « le médiateur est un facilitateur »

C’est ainsi que pour tous ceux qui s’y impliquent, la médiation n’offre « que des avantages » : peu coûteuse (600 euros à partager entre les parties, à Chalon), rapide (et ne rallonge pas vraiment le temps de procédure en cas d’échec), confidentielle (pas de publicité, au contraire d’une audience de jugement). Les avocats restent en retrait, mais sont présents et leurs clients peuvent avoir des apartés pour prendre conseil. « Le médiateur n’est ni un juge, ni un arbitre, mais un facilitateur, insiste Véronique Pilière. Il faut que chacun vienne avec un esprit constructif. »

Que chacun vienne avec un esprit constructif, c’est la clé

C’est là que le bât blesse, la plupart du temps, et ça se comprend : quand on se déchire depuis des années autour d’une succession, sur des motifs tous plus déraisonnables les uns que les autres parce que des motifs affectifs, ou de haine, ou de jalousie, ou…, on voit mal au nom de quoi subitement on voudrait renouer. « Oui, mais entretenir le conflit, c’est de toute façon une manière de rester en lien. Reste à savoir si c’est bon pour soi et pour les autres ? » Se réunir pour parler, avoir plusieurs heures devant soi pour vider les sacs puis réordonner les affaires, puis les séparer d’un commun accord, c’est l’option la plus valeureuse, pour tout le monde.

Le juge homologue l’accord, il a même force qu’une décision de justice

Lorsque les parties estiment avoir trouvé solution commune, alors l’un des avocats rédige un protocole, qui sera validé par l’avocat adverse (qui ne l’est dès lors plus) – parfois c’est le médiateur qui s’en charge -, puis il est transmis au juge qui l’homologue, après avoir vérifié que l’accord a été conclu en pleine connaissance de cause, et ne pose pas de difficulté d’interprétation ni d’exécution : dès cet instant l’accord a la même force exécutoire qu’une décision de justice.

Être entendu, reconnu, ça permet d’avancer, toujours

La mesure de médiation renoue, à l’instar de la justice restaurative, avec des fondamentaux ancestraux : parler, écouter. Être entendu, reconnu, pouvoir lâcher et avancer. Accepter de lâcher quelque chose, pour un bénéfice supérieur, pas nécessairement comptable, mais humain, à tous les coups. Pas simple, mais un taux de réussite au moins égal à 50 %, pour une mesure encore relativement peu usitée. –Florence Saint-Arroman

(1)    https://www.info-chalon.com/articles/saone-et-loire/2019/11/22/41234/la-justice-restaurative-un-espace-de-dialogue-qui-comble-un-manque-important/

(2)    https://www.cnpm-mediation.org/

https://mediation.notaires.fr/la-mediation/

(Extrait de info-chalon.com du 19/12/2019)

En savoir plus sur https://www.info-chalon.com/articles/chalon-sur-saone/2019/12/19/41773/tribunal-de-chalon-la-question-de-la-mediation-dans-les-affaires-de-voisinage/

Béziers : à la Maison René-Cassin, l’accès au droit et à la médiation à la portée de tous


Sabrina Cabanes, coordinatrice de la Maison, Philippe Barrère, vice-président et médiateur, Brigitte Séguier, présidente et médiatrice.
En cette Semaine de la médiation, gros plan sur la Maison René-Cassin. Située à La Devèze depuis 1995, et labellisée par le ministère de la Justice en 2002, ses salariés, ses bénévoles et les professionnels partenaires sont, gratuitement, à l’écoute du public.

La structure est idéalement placée dans le quartier de La Devèze. En pied de bâtiment, à l’angle de l’avenue Louis-Lachenal et de la rue Serge-Gousseault, au début du marché, la Maison René-Cassin est desservie par la ligne B des transports urbains communautaires. Ce point d’accès au droit et de médiation propose gratuitement, à tous les publics, ses services. Et ils sont bien définis.

L’accueil est primordial. « La personne qui occupe ce poste, soit physiquement, soit au téléphone, analyse la demande pour une orientation adéquate, détaille Brigitte Séguier, présidente de l’association Maison René-Cassin. Cela permet d’éviter le nomadisme, de service en service, et l’abandon de ses droits. »

Le rôle du médiateur 

« Une autre patte de la médiation, complémentaire avec la médiation sociale, est celle dite conventionnelle. C’est une démarche personnelle. Elle intervient avant toutes démarches juridiques pour des problèmes avec un voisin, un commerçant, entre un parent et un enfant, développe Brigitte Séguier. Souvent, il n’y a pas d’infraction caractérisée. C’est un manque de communication. »

Entre dix et quinze professionnels bénévoles sont formés, avec des périodes d’apprentissage et de formation continue. « Nous remettons du lien entre les protagonistes. Il faut qu’ils soient satisfaits tous les deux. Ils participent et construisent leur solution. C’est de leur responsabilité. » (Extrait de midilibre.fr 15/10/2019)

En savoir plus sur https://www.midilibre.fr/2019/10/15/beziers-a-la-maison-rene-cassin-lacces-au-droit-et-a-la-mediation-a-la-portee-de-tous,8479852.php

Mémoire : « L’implantation de la médiation scolaire au primaire au Québec. Une étude de cas », Jennifer Grenier, Université Laval, Maîtrise en sociologie, 2016, 109p.


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Résumé
La médiation scolaire fait partie des dispositifs créés afin de répondre – adéquatement ou pas – à la tendance actuelle à la dénonciation de la « violence en milieu scolaire », phénomène qui exprime à lui seul une facette de la crise de nos systèmes de régulation sociale. Sorte de solution prodige à la sur-visibilité des tensions quotidiennes identifiables en milieux éducatifs, la médiation scolaire pose de nombreuses questions, traditionnellement réduites à celles de la conciliation de la fonction régulatrice de la médiation avec le statut d’enfant ou de jeune dans un établissement scolaire, ou encore à celle, plus simple, des bénéfices qui peuvent découler de la pratique de médiation au regard de la relation éducative.
Une recherche qualitative exploratoire, débutée en 2013, a investigué la question de l’originalité de tels dispositifs à l’égard des contraintes pratiques posées par le devoir de réponse à la « violence » imposé désormais aux établissements scolaires. Pour ce faire, des entrevues semi-dirigées ont été réalisées dans une dizaine d’écoles primaires du Québec, écoles qui bénéficient pourtant, préalablement, d’une culture propice à la prise en charge et à l’appropriation de tels programmes de médiation. Ciblés sur les orientations prises par différents acteurs occupés à implanter des projets de médiation dans leurs milieux respectifs, les résultats de cette recherche permettront d’ouvrir la discussion sur les concepts de culture (par le fait même, de contre-culture) et d’empowerment propres à ces milieux, et évoqueront les limites qui se posent à cet égard aux intervenants sociaux et aux professionnels du monde scolaire.

Mots clés : Médiation, implantation, culture, adhérence, empowerment.

Mémoire à consulter sur https://www.observatoiredesmediations.org/Documentation/Bibliographie?Op=dC

Colloque (Belgique) : MÉDIATION DE QUARTIER ÉVOLUTION ET PERSPECTIVES, Charleroi, 2/10/2018


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Renseignements et inscription : raphael.vandersteen@charleroi.be
audrey.scarmur@charleroi.be

Suisse : « Le voisin, cet inconnu qu’on adore détester » par Viviane Menétrey (MigrosMagazine, 3/11/2017)


voisins

« Entre voisins, moins on s’entend, plus on s’entend.» Le slogan de la campagne lancée dans le canton de Genève au sujet des nuisances sonores entre voisins en dit long. Un bon voisin est un voisin discret. Mais pas seulement. A lire les résultats de l’enquête menée auprès d’un millier de personnes et publiée le mois dernier par Comparis.ch, le bruit n’est pas seul en cause lors des conflits de voisinage. La froideur et l’antipathie arrivent en deuxième place, suivies de près par l’absence de savoir-vivre autour de la buanderie. Des zones sensibles, qui irritent de nombreux résidents. Mais les voisins incriminés sont-ils même au courant de ce qui leur est reproché? Pas sûr.

Selon l’étude, un tiers des mécontents leur demande «gentiment» de changer de comportement, tandis qu’un quart se tait. A ce jeu-là, les Suisses alémaniques sont les champions (28% n’entreprennent rien contre 15% des Tessinois). Quant au reste, la moitié écrit au bailleur ou porte l’affaire devant la justice. C’est là tout le problème, estime Philippe Beck qui a contribué dans les années huitante à lancer l’Association vaudoise pour la médiation de voisinage qu’il préside aujourd’hui (lire entretien ci-contre). «Les gens ne recourent pas assez souvent à la médiation alors que, dans de nombreux cas, les conflits pourraient être résolus par une simple discussion.» Dommage. Car c’est sûr, le voisin, cet inconnu que l’on croise si souvent dans l’anonymat des couloirs de son immeuble ou dans son allée de villas sans prendre le temps de le saluer, n’a pas fini de faire parler de lui.

«Les problèmes de voisinage sont une pure conséquence de notre société individualiste»

Philippe Beck, président de l’Association vaudoise pour la médiation de voisinage (AsMéd-VD)

Deux tiers des Suisses disent être énervés par leur voisin. Cela vous étonne?

En soi, cela ne m’étonne pas beaucoup, car être agacé fait partie de la vie. Si on demandait aux gens: «Qui est parfois énervé par son conjoint?», 99% répondraient sans doute par l’affirmative. Ce qui est alarmant, c’est la proportion des disputes non résolues par une simple discussion, de gens qui finissent par déménager ou dont l’action aboutit en justice. Car contrairement à d’autres types de conflits, tels les conflits familiaux, il y a moins d’enjeux qui poussent à résoudre les querelles de voisinage.

Nous sommes donc tôt ou tard amenés à haïr notre voisin?

Disons que nous sommes tous tôt ou tard amenés à dire certaines choses qui nous déplaisent à notre voisin. Pour moi, les conflits font partie de la vie et ces agacements sont naturels. La question qui se pose et de savoir si l’on a suffisamment de calme intérieur pour relativiser ou si l’on connaît suffisamment ses voisins pour pouvoir même sourire de ce qui au départ nous irritait.

Ne serait-ce pas aux propriétaires ou aux gérances d’intervenir davantage?

Les gérances et les propriétaires font de leur mieux, mais sont souvent impuissants, car leur rôle n’est pas de faire de la médiation. Il manque aujourd’hui aux gens une capacité de dialogue, celle qui créait autrefois des liens dans les villages, et qui permet d’éviter l’anonymat des immeubles. Evidemment que si vous ne vous saluez pas entre voisins lorsque tout va bien, il sera difficile d’établir un contact constructif lorsqu’un motif de discorde se fera jour. Alors n’attendez pas d’être en colère pour parler à votre voisin. Et si vous n’arrivez pas à vous maîtriser, recourez à un médiateur. Ce sera moins cher que des frais de justice et sans doute plus vite résolu.

Pourtant, un quart des voisins irrités ne dit rien. Les Suisses sont trop frileux?

Je ne sais pas si c’est une particularité helvétique, mais en effet, nous sommes assez forts pour ne pas dire les choses. C’est sans doute une question d’éducation et de culture.

Parmi les griefs, le bruit arrive en tête, suivi de la froideur et de l’antipathie. Est-ce toujours justifié?

Les motifs d’agacement ont toujours existé et la vraie question est: «Arrive-­t-on à se calmer et à faire preuve de tolérance?» Selon moi, l’intolérance est le résultat d’un stress ambiant qui englobe aussi bien les conditions de travail que la vie privée, et qui fait que l’on ne supporte plus l’autre. Quant à la froideur des voisins comme cause de conflit, cela me paraît discutable. Il pourrait tout aussi bien s’agir d’une conséquence. Car qu’est-ce qui vous fait dire que vos voisins sont inamicaux et que vous êtes amical? Peut-être y a-t-il eu un petit agacement non formulé qui fait que l’on se salue désormais du bout des lèvres, ou une maladresse… D’où l’importance du dialogue.

Etre un bon voisin, ça s’apprend?

Oui, à mon sens cela participe d’un apprentissage plus large qui doit intervenir dès l’école primaire, à savoir apprendre à résoudre nos conflits de manière non violente. A comprendre que pour gagner, il n’est pas nécessaire de faire perdre l’autre. Il s’agit au fond de se demander si ce que l’on fait dérange, comme de se dire: «Puis-je jouer du piano à l’heure de la sieste des enfants des voisins?» Cela relève du simple souci de l’autre, et c’est sans doute ce qui manque à notre époque où chacun est centré sur soi.

C’est donc davantage un problème de société que de voisinage?

Exactement, selon moi, les problèmes de voisinage sont une pure conséquence de notre société individualiste.  MM