Conciliateur de justice : Décret n° 2018-931 du 29 octobre 2018 modifiant le décret n° 78-381 du 20 mars 1978 relatif aux conciliateurs de justice


Le Premier ministre,
Sur le rapport de la garde des sceaux, ministre de la justice,
Vu le code de l’organisation judiciaire, notamment son article R. 131-12 ;
Vu le code de procédure civile ;
Vu la loi n° 95-125 du 8 février 1995 modifiée relative à l’organisation des juridictions et à la procédure civile, pénale et administrative, notamment son article 21 ;
Vu la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, notamment son article 4 ;
Vu le décret n° 78-381 du 20 mars 1978 modifié relatif aux conciliateurs de justice ;
Le Conseil d’Etat (section de l’intérieur) entendu,
Décrète :

Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 78-381 du 20 mars 1978
Article 1
Au dernier alinéa de l’article 1er du décret du 20 mars 1978 susvisé, les mots : « de secrétariat, de téléphone, de documentation et d’affranchissement » sont remplacés par les mots : « de secrétariat, de matériels informatiques et de télécommunications, de documentation et d’affranchissement ».

Article 2
A la dernière phrase du dernier alinéa de l’article 2 du même décret, les mots : « celles de suppléant de juge d’instance » sont remplacés par les mots : « l’exercice des fonctions administratives et la présidence de commissions administratives prévus à l’article R. 222-4 du code de l’organisation judiciaire ».

Article 3
L’article 3 du même décret est ainsi modifié :
1° A la deuxième phrase du premier alinéa, les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots : « trois ans » ;
2° Le premier alinéa est complété par la phrase suivante :
« Chaque cour d’appel tient une liste des conciliateurs de justice exerçant dans son ressort. Elle actualise cette liste au 1er mars et au 1er septembre de chaque année et la met à la disposition du public par tous moyens, notamment par affichage au sein des locaux des juridictions du ressort et des conseils départementaux d’accès au droit. » ;
3° Il est inséré après le premier alinéa un alinéa ainsi rédigé :
« Le premier président de la cour d’appel peut, après avis du procureur général et du magistrat coordonnateur des tribunaux d’instance, ne pas reconduire dans ses fonctions, à l’issue de la période de nomination, le conciliateur de justice qui n’a pas suivi la journée de formation initiale au cours de la première année de nomination ou la journée de formation continue au cours de la période de trois ans suivant chaque renouvellement prévues à l’article 3-1 du présent décret, l’intéressé ayant été préalablement entendu ; ».

Article 4
Après l’article 3 du même décret, il est inséré un article 3-1 ainsi rédigé :
« Art. 3-1. – Le conciliateur de justice suit une journée de formation initiale au cours de la première année suivant sa nomination. Il suit une journée de formation continue au cours de la période de trois ans suivant chaque reconduction dans ses fonctions.
« La formation initiale et la formation continue des conciliateurs de justice sont organisées par l’Ecole nationale de la magistrature.
« A l’issue de la journée de formation initiale ou continue, l’Ecole nationale de la magistrature remet au conciliateur de justice une attestation individuelle de formation, sous réserve d’assiduité.
« Cette attestation est transmise par le conciliateur de justice au premier président de la cour d’appel.
« Les frais de déplacement et de séjour supportés par le conciliateur de justice pour le suivi de la formation initiale et de la formation continue lui sont remboursés selon la réglementation en vigueur relative aux conditions et modalités de remboursement des frais de déplacement des conciliateurs de justice. »

Article 5
A l’article 4 du même décret, les mots : « la circonscription dans laquelle » sont remplacés par les mots : « le ressort dans lequel ».

Article 6
La première phrase de l’article 9 bis du même décret est ainsi rédigée :
« Une fois par an, le conciliateur de justice adresse un rapport d’activité au magistrat coordonnateur des tribunaux d’instance, qui le transmet aux chefs de la cour d’appel ainsi qu’au juge d’instance visé à l’article 4. »

Chapitre II : Dispositions relatives à l’outre-mer
Article 7
Le présent décret est applicable dans les îles Wallis et Futuna dans sa rédaction résultant du décret 2018-931 du 29 octobre 2018.

Chapitre III : Dispositions finales
Article 8
Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le 1er janvier 2019. Les dispositions des 1° et 3° de l’article 3 et les articles 4 et 5 sont applicables aux conciliateurs de justice nommés pour une première période d’un an ou reconduits dans leurs fonctions pour une période de trois ans après cette date.

Article 9
La garde des sceaux, ministre de la justice, et la ministre des outre-mer sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 octobre 2018.

Edouard Philippe

Par le Premier ministre :

La garde des sceaux, ministre de la justice,

Nicole Belloubet

La ministre des outre-mer,

Annick Girardin

Décret à consulter sur https://jo.toutelaloi.fr/eli//decret/2018/10/29/JUSB1820498D/jo/texte

MAYENNE : LES ÉCOLIERS TESTENT LA CONCILIATION


Mayenne : les écoliers testent la conciliation

 

« Depuis septembre, des conciliateurs œuvrent à l’école Pierre-et-Marie-Curie de Mayenne. Ce sont les élèves eux-mêmes qui assurent cette mission.

Avec leur brassard jaune, Joana, Lana, Mia et Chrystale sont rapidement identifiables dans la cour de l’école Pierre-et-Marie-Curie. En cas de problèmes entre eux, les élèves de CP jusqu’au CM1 peuvent venir demander leur aide. Depuis la rentrée de septembre, elles sont conciliatrices.

« Les gens viennent surtout pour des chamailles, des disputes, des insultes. Certains qui ne veulent pas jouer avec les autres », résume Chrystale, la conciliatrice la plus déterminée dans sa mission. « On n’arrêtait pas de m’embêter, témoigne Louane. J’ai demandé au conciliateur et après ça s’est arrêté. Depuis, je n’ai plus de problème. »

« L’objectif, quand les élèves viennent trouver les conciliateurs, ce n’est pas de savoir ce qui s’est passé, précise Delphine Lerouge, enseignante qui a formé la première cohorte de conciliateurs. On n’est pas dans le jugement, mais dans l’expression du ressenti. »

Pas facile de jouer les médiateurs

Cela n’occulte pas la difficulté d’être conciliateur. « Ce n’est pas toujours facile de faire une médiation. Il y en a qui ne nous écoutent pas trop », regrette Joana. Et puis, la médiation sur le temps de la récré a aussi freiné quelques bonnes volontés. « On a plus envie de jouer », reconnaissent Joana, Lana et Mia. « On leur dit qu’elles peuvent jouer et ne s’arrêter que si elles sont interpellées », souligne l’enseignante. Mais les premières incitations à observer les comportements des uns et des autres pour détecter des problèmes a semble-t-il laisser des traces.

Quant à savoir si la conciliation a véritablement changé quelque chose dans l’école ? Difficile à dire. « Ce qui avait déclenché la démarche, un groupe de CM2 difficile, est parti. En revanche, c’est une école où il n’y a jamais de bagarre avec une personne attaquée par un groupe », note Delphine Lerouge. » (Extrait de lecourrierdelamayenne.fr du 28/03/2018)

En savoir plus sur http://www.lecourrierdelamayenne.fr/actualite-25259-mayenne-les-ecoliers-testent-la-conciliation.html

Célébration du 40ème anniversaire des conciliateurs de justice à la cour d’appel de Paris – 28/03/2018


 

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Ouverture de la célébration du 40ème anniversaire des conciliateurs de justice

  • Présentation du projet de la conciliation à l’école élémentaire par l’association régionale des conciliateurs de justice, présidée par Monsieur Alain Yung Hing,
  • Projection d’une vidéo sur la conciliation au sein des écoles élémentaires Noue Caillet et Boulloche de Bondy, en présence des élèves
  • Echanges avec la salle

15     heures 50- 16 heures pause

  • La conciliation, scènes vivantes et jeux de rôle sous la direction de Monsieur Abraham Zeini, avocat honoraire, médiateur et ancien conciliateur
  • Echanges avec la salle

Clôture de la célébration

Inscriptions dans la limite des places disponibles : sophie.azria@justice.fr

Vidéo : « dans le bureau d’un conciliateur de justice chargé de régler les querelles du quotidien » (émission Sept à Huit Life – TF1 10/09/2017)


 

Capture.PNG fr.PNG« MÉDIATEUR – Lionel Fleury n’est ni juge, ni avocat, ni policier, mais conciliateur de justice. Mandaté par le tribunal, il règle les conflits du voisinage, ceux qui empoisonnent la vie, à l’amiable. Une procédure ultra-rapide, gratuite, sans le stress d’une audience devant les juges.

Cette vidéo est issue de l’émission Sept à Huit du dimanche 10 septembre 2017, présentée par Harry Roselmack. Sept à Huit est une émission de télévision française d’information hebdomadaire diffusée sur TF1 depuis le 3 septembre 2000, présentée par Harry Roselmack. (extrait  de lci.fr)

Vidéo à consulter sur http://www.lci.fr/replay/sept-a-huit-life-dans-le-bureau-d-un-conciliateur-de-justice-charge-de-regler-les-querelles-du-quotidien-2064008.html

 

Conciliation : Le ministère de la Justice recrute des conciliateurs de justice


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« Depuis la loi du 18 novembre 2016 relative à la modernisation de la justice du 21e siècle, le recours aux conciliateurs de justice est devenu obligatoire pour certains litiges du quotidien dont le montant est inférieur à 4000 € (conflits de voisinage, par exemple). Cette loi a pour objectif de renforcer la justice de proximité et le traitement à l’amiable des conflits. À ce titre, le ministère de la Justice recrute des conciliateurs de justice sur tout le territoire national.

Pour rappel, le conciliateur de justice intervient en cas de litige entre 2 personnes (impayés, malfaçon de travaux par exemple) pour trouver une solution amiable et éviter tout procès.

Pour devenir conciliateur de justice, il faut remplir les conditions cumulatives suivantes :

  • être majeur ;
  • jouir de ses droits civiques et politiques ;
  • ne pas être investi d’un mandat électif dans le ressort de la Cour d’appel concernée ;
  • ne pas exercer d’activité judiciaire (médiateur pénal, mandataire judiciaire à la protection des majeurs par exemple) ;
  • justifier d’une expérience juridique d’au moins 3 ans (aucun diplôme n’est exigé).

Pour présenter une candidature, les personnes intéressées doivent notamment adresser une lettre de motivation ainsi qu’un curriculum vitae au tribunal d’instance dont ils dépendent. Les candidatures sont examinées par le magistrat coordonnateur des tribunaux d’instance. À l’issue de cet examen, le premier président de la Cour d’appel procède à la nomination des conciliateurs de justice. » (Extrait de service-public.fr/ du 30/08/2017)

En savoir plus sur https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A11964

« Recrutement de conciliateurs- Médiateurs en dépression » par Claude Borghetto (actumediation.com)


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Extrait de actumediation.com du 15/05/2017)

En savoir plus sur http://www.actumediation.com/2017/05/rcerutement-de-conciliateurs-mediateurs-en-depression.html

Conciliateur : Le ministère de la Justice lance le recrutement de 600 conciliateurs de justice


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« Le ministère de la Justice a annoncé, dans un communiqué du 17 mars, le recrutement de 600 conciliateurs de justice.

Le conciliateur de justice est un collaborateur occasionnel et bénévole de la justice de proximité ayant un statut d’auxiliaire de justice. Il a pour mission de faciliter, en dehors de toute procédure judiciaire, le règlement amiable des différends qui lui sont soumis.

La loi de modernisation de la Justice du 21e siècle (J21) a renforcé son rôle en rendant la conciliation préalable obligatoire pour les litiges du quotidien inférieurs à 4000 euros (quand la juridiction est saisie par déclaration au greffe).

Cette réforme devrait entraîner 45 000 dossiers supplémentaires de conciliation, d’où la nécessité de renforcer le dispositif en recrutant de nouveaux conciliateurs sur tout le territoire.

Les personnes souhaitant exercer des fonctions de conciliateur de justice doivent adresser leur candidature par lettre au tribunal d’instance de leur juridiction de rattachement.

Les conditions à remplir sont les suivantes :

•être majeur et jouir de ses droits civiques et politiques ;
•n’être investi d’aucun mandat électif dans le ressort de la cour d’appel ;
•ne pas exercer d’activité judiciaire à quelque titre que ce soit ;
•justifier d’une expérience en matière juridique d’au moins trois ans.

Le conciliateur de justice est nommé sur proposition du juge d’instance par ordonnance du premier président de la cour d’appel. Nommé au préalable pour un an, il peut, à l’issue, voir ses fonctions reconduites pour une période renouvelable de deux ans. » (Extrait de actualitesdudroit.fr du 22/03/2017)

Justice : les conciliateurs appelés en renfort


« Le ministère de la Justice s’apprête à battre la campagne pour trouver 600 conciliateurs de justice. Le chiffre doit être atteint impérativement au 1er juillet car, à cette date, et non plus au 1er janvier comme initialement prévu, il n’y aura plus de juridictions de proximité. La loi sur la justice du XXIe  siècle, en vigueur depuis près de deux mois, a signé leur arrêt de mort. En leur lieu et place, il a donc été prévu de renforcer l’effectif des conciliateurs de justice, actuellement de 1.900 bénévoles. Institué en 1978, cette activité ne donne lieu qu’à une indemnité, très modique (118 euros par trimestre) au demeurant.

Un moyen économique

Ces amateurs aguerris du droit (ils doivent justifier d’au moins trois années d’expérience professionnelle dans ce domaine) ne s’en trouvent pas moins en première ligne désormais pour trouver un règlement à la masse de petits litiges qui engorgent les tribunaux. Selon la nouvelle loi, le traitement de tous les conflits de particuliers, dont l’enjeu n’excède pas 4.000 euros, devront emprunter cette démarche préalable de conciliation. L’enjeu est énorme. Pas moins de 45.000 dossiers supplémentaires vont ainsi s’ajouter aux 90.000 petites affaires du quotidien traitées chaque année par les représentants de cette corporation de bénévoles qui affiche un taux de réussite de 58 %.

« Sans nous, les institutions auraient du mal à endiguer la montée inexorable des procédures », assure Théophile Lediouron, le porte-parole de Conciliateurs de France, qui tient des permanences régulières au tribunal de Saint-Brieuc. L’économie que doit occasionner la nouvelle loi n’est pas négligeable non plus. Les 600 nouveaux conciliateurs représentent l’équivalent de 11 postes de magistrats, de 78 postes de juges de proximité et de 34 postes de fonctionnaires de justice, soit un budget annuel de 3 millions d’euros. Un montant dont il faut retrancher 1,2 million de frais de recrutement, d’indemnisation de tous ces bénévoles et ceux affairant à leur formation dispensée par l’Ecole nationale de la magistrature (ENM). » (Extrait de cdn.ampproject.org du 5/01/2017)

En savoir plus sur https://cdn.ampproject.org/c/www.lesechos.fr/amp/2054854.php

Les conciliateurs de justice sont très sollicités en Sarthe


Poignée de mains (illustration)

« 504 dossiers déposés en 2015, 290 solutionnés. Les conciliateurs de justice sont très sollicités dans le département. Au nombre de 30 et avec des compétences particulières pour chacun d’entre eux, ces médiateurs règlent des conflits et tentent d’éviter les procès.

Désengorger les tribunaux. C’est l’objectif des conciliateurs de justice. Le 18 novembre dernier ces médiateurs ont vu leur rôle être renforcé par la loi de « modernisation de la justice du 21e siècle« . L’idée c’est qu’un règlement à l’amiable doit être tenté au préalable pour tout litige inférieur à moins de 10 000 €. Si un justiciable saisi le tribunal directement, celui-ci pourra juger irrecevable sa plainte

60 à 70% de litiges résolus par un conciliateur

À Coulaines, une fois par mois Joseph Garnier, conciliateur de justice, reçoit dans sa permanence à la mairie, deux personnes ou deux parties en conflit. Cet homme de 67 ans conseille et tente d’apaiser les choses. « Dans nos permanences, nous avons entre 60 et 70% de réussite » explique le conciliateur. C’est à dire des affaires réglées. « En général les gens qui viennent nous voir n’ont pas encore entamé de conflit judiciaire et donc parfois nous arrivons à leur trouver une solution qui va apporter une chance à chacun. La conciliation c’est la solution des parties alors que dans un jugement il y a forcément un perdant » termine l’homme. » (Extrait de francebleu.fr du 2/1/2017)

En savoir plus sur https://www.francebleu.fr/infos/faits-divers-justice/les-conciliateurs-de-justice-sont-tres-sollicites-en-sarthe-1482255855

article : synthèse du colloque du 15 mars 2016 « Conciliation judiciaire et conciliation de justice à la Cour d’appel de Paris » parNatalie FRICERO et Fabrice VERT


Palais de justice paris 250

« Alors que le projet de loi « J 21 » adopté par le Sénat le 5 novembre 2015 et prochainement discuté devant l’Assemblée nationale prévoit un  renforcement  significatif du rôle des conciliateurs de justice, la cour d’appel de Paris, qui a depuis longtemps un rôle moteur dans ce domaine, a organisé dans sa première chambre, un colloque consacré à la conciliation judiciaire et la conciliation de justice.

Plus de  150 participants, des conciliateurs de justice , des magistrats, des greffiers, des avocats, des universitaires, des éducateurs de rue et des médiateurs ont assisté et  contribué à la réussite de ce colloque qui a permis de dresser un état des lieux de la conciliation et de réfléchir sur les perspectives d’avenir, notamment au regard des résultats actuels et des projets législatifs en cours. De nombreuses personnalités étaient présentes comme, notamment, la présidente du TGI d’Evry, le président de la conférence générale des juges consulaires, le président de l’association nationale des conciliateurs de France. Ce colloque, comme il se doit, a été participatif grâce à de nombreuses prises de paroles de la salle, organisées par Madame Nathalie Bourgeois-De-Ryck, chargée de mission à la première présidence. » (Extrait de blog.gemme.eu du 5/04/2016) )

En savoir plus sur http://blog.gemme.eu/?p=124